Document en cours de finalisation : certaines mentions de l'exploitant restent à compléter. Le reste reflète le fonctionnement réel du service.
Éditeur
Le service Missiforge est édité par Emilien Sabathier (directeur de la publication). Immatriculation : [immatriculation à renseigner]. Adresse : [adresse à renseigner].
Contact : emilien.sabathier@gmail.com.
Hébergement
Application hébergée par OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — https://www.ovhcloud.com.
Base de données hébergée par Supabase, région Union européenne (Francfort) — https://supabase.com.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes et son design sont la propriété de l'éditeur. Les données produites par chaque utilisateur (contacts recherchés, brouillons, envois) restent les siennes.
Sous-traitants
OVH SAS (hébergement applicatif), Supabase (base de données, Francfort), Stripe (paiement), Anthropic et Groq (génération assistée des brouillons de mail), Apify (recherche de contacts professionnels à partir de sources publiques), Google (connexion d'une boîte Gmail, à la demande de l'utilisateur), Resend (emails de service : lien de connexion, codes de vérification), TypeSafe (tri automatique : résultats de recherche d'entreprises, informations d'une fiche destinataire, réponses reçues — sans rédaction de texte), Sentry (journal d'erreurs techniques).
Chacun agit sur instruction de l'éditeur, dans le cadre de ses propres engagements de conformité (DPA) publiés sur son site. Anthropic, Groq, Apify, Stripe, Google, Resend, TypeSafe et Sentry sont établis aux États-Unis : les transferts s'appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou sur le Data Privacy Framework.
Droit applicable et médiation
Le service et les présentes sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable (contact ci-dessus), les juridictions françaises sont seules compétentes.
Le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [médiateur à renseigner]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.